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Ce site est édité par la SARL THE HANDMADE COMPANY au capital de 5000€ établie au 24B Route d’Eygalières, Quartier le verger perrin ,13660 Orgon.

Immatriculée au Registre du commerces et des société de Tarascon sous le numéro 841 513 203 00015.

N° TVA : FR 64 841513203
Email : hello@maisonconstellation.com

 

Directeur de la publication : Aurélie Coulet.
Hébergement du site : OVH. Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Conditions
générales

Conditions Générales de Vente de Maison Constellation

Conditions Générales de Vente de Maison Constellation

Merci de votre intérêt pour nos produits ! Vous trouverez ci-dessous les Conditions Générales de Vente s’appliquant à votre achat, qui visent à expliciter vos droits. Si vous avez des questions, n’hésitez pas à nous contacter, nous nous ferons un plaisir de vous expliquer leur fonctionnement. Cette partie concerne des détails comme les personnes à qui vous achetez vos articles, la manière de passer une commande, les prix, l’expédition et la livraison, le droit de rétractation et les garanties. Nous espérons que vos achats se dérouleront bien !

Généralités

Ces Conditions Générales de Vente (les « Conditions Générales de Vente ») s’appliquent quand vous (« Client » ou « vous ») passez une commande auprès de Maison Constellation (“Company”, “us” or “we”) sur www.maisonconstellation.com (le « site Web »).

En acceptant ces Conditions Générales de Vente, vous confirmez avoir plus de 18 ans ou avoir obtenu l’autorisation de votre représentant légal. Vous vous engagez également à respecter ces Conditions Générales de Vente. Vous confirmez également que vous avez bien lu les informations concernant les données personnelles et les cookies.

Nous vendons des produits dans différents pays, aussi ces Conditions Générales de Vente sont-elles prévues pour s’appliquer dans le monde entier. Il est toutefois possible que des lois supplémentaires s’appliquent selon le pays où vous vivez. Nous respectons ces lois applicables, et aucune disposition de ces Conditions Générales de Vente ne saurait être perçue comme une limitation de vos droits, si les lois concernées vous offrent des droits plus importants que ceux indiqués dans les conditions présentées ici.

Commandes, etc.

Lorsque vous recevez une confirmation de commande de notre part, cela signifie que votre commande a été acceptée et qu’un contrat d’achat a été réalisé. Nous vous recommandons de conserver la confirmation de commande pour tout contact à venir avec nous. Nous pouvons rejeter une commande pour diverses raisons, par exemple si vous fournissez des données personnelles incorrectes ou si vous avez un passif de non-paiement de dettes.

Jusqu’à réception de cette confirmation de notre part, vous avez la possibilité d’annuler votre commande. Dans cette éventualité, nous remboursons tout paiement effectué par vous ou votre société de carte de paiement ou de crédit.

Nous pouvons annuler une commande en cas de rupture de stock concernant les produits commandés. Nous remboursons alors tout montant payé et vous informons de l’existence de produits équivalents si ces derniers sont disponibles.

Les produits commandés demeurent notre propriété jusqu’à ce que nous ayons reçu le paiement complet correspondant à leur vente.

Informations client, etc.

Vous êtes responsable de l’exactitude des données personnelles que vous nous fournissez.

Vous êtes responsable de tous les achats effectués avec vos identifiants de connexion. Assurez-vous donc de garder secrets vos identifiants de connexion et empêchez toute personne non autorisée d’y accéder. N’hésitez pas à nous contacter si vous suspectez une personne non autorisée d’avoir obtenu un accès à vos identifiants de connexion.

Prix, frais, etc.

Les prix indiqués sur le site Web s’appliquent aux commandes passées sur le site Web. Tous les prix sont exprimés dans la devise indiquée sur le site Web et incluent la TVA lorsque cela est précisé (néanmoins, selon votre pays de résidence, la TVA peut ne pas s’appliquer à votre achat). Sauf indication contraire sur le site Web, les prix ne comprennent pas les frais de paiement ou d’envoi, qui sont indiqués séparément. Notez également que des frais locaux (comme les frais de conversion de devises, les frais de cartes de paiement ou de crédit, les taxes de vente, les droits de douane, etc.) peuvent s’appliquer, en fonction des réglementations locales de votre pays de résidence. Ces frais sont à votre charge et ne feront pas l’objet d’un remboursement de notre part.

Offres spéciales

Nous sommes susceptibles d’offrir ponctuellement, pour des produits spécifiques, des conditions plus favorables que celles indiquées par les Conditions Générales de Vente, par exemple, pour ce qui concerne le droit de rétractation ou les retours gratuits. Ces conditions plus favorables sont valides uniquement pour un temps limité, jusqu’à la rupture de stock des produits concernés, et peuvent être annulées à tout moment. En cas de rétractation, les Conditions Générales de Vente s’appliqueront à nouveau dans leur intégralité.

Envoi et livraison

Les produits en stock sont généralement fournis dans les délais indiqués sur le site Web. Le délai de livraison estimé d’une commande est indiqué dans la confirmation de commande. En cas de retard dans la livraison, nous vous en informerons et continuerons d’assurer le suivi de votre commande. Vous pouvez annuler la commande si la livraison est retardée de plus de 30 jours et que vous n’êtes pas responsable de ce retard.

Selon la méthode de livraison choisie, il peut vous être demandé de vous rendre sur un lieu de livraison précis pour récupérer la commande. Vous devrez vous y présenter dans les délais indiqués dans l’avis de livraison. Si vous ne récupérez pas la livraison dans les temps, des frais supplémentaires peuvent s’appliquer et la commande peut nous être renvoyée à vos frais. Nous nous réservons le droit d’annuler la commande si la livraison n’est pas récupérée dans les temps.

Les commandes sont traitées sous 5 à 15 jours, puis elles sont expédiées en lettre suivie sans assurance ou en Colissimo suivi avec assurance. Le délai de livraison du transporteur (La Poste) est de 48 à 72 heures.

Maison Constellation ne peut être tenue responsable des retards, dégradations et pertes dues au transporteur.
Aucun remboursement n’est donc possible.

Si le colis est jugé livré par la poste, nous ne pourrons prendre à notre charge un nouvel envoi ou un remboursement. Vous devrez vous rapprocher du service d’expédition de La poste afin d’ouvrir un dossier de recours.

Les produits sont livrés à l’adresse de livraison que vous nous avez indiquée au cours du processus de commande.

Veuillez bien vérifier ces éléments avant la validation de votre commande. Nous ne pourrons être tenu responsable pour une perte ou une mauvaise livraison si l’adresse indiqué lors de votre commande était erronée.

En cas de retour de votre colis à notre atelier pour adresse inconnue, il vous sera réexpédié mais le coût pour un nouvel envoi sera à votre charge.

Droit de rétractation

Conformément à l’article L221-5 du code de la consommation, vous disposez d’un délai de 14 jours, à réception de votre colis, pour nous retourner vos articles. Au delà de ce délai les retours ne seront pas acceptés.

Le bon de retour, à télécharger iciest à compléter et à joindre à votre retour pour valider la prise en compte de votre demande par notre équipe.

Vous êtes responsable de l’état des produits pendant leur retour. C’est pourquoi nous vous recommandons fortement de les envoyer bien emballés et cela en courrier suivi afin de suivre la livraison de votre retour. (Le numéro de suivi devra nous être indiqué)

Les produits doivent impérativement être en bon état et remis dans leur emballage d’origine, ils ne doivent porter aucune trace d’utilisation, être accompagnés de leurs accessoires. Nous pourrons refuser le retour si le produit retourné n’est pas dans son emballage d’origine, neuf et propre à sa commercialisation. Dans ce cas là, le client restera propriétaire du produit, qu’il pourra venir récupérer à l’atelier dans un délai d’un mois maximum.

Pour tout retour, les frais de port sont à votre charge, cependant pour toute réexpédition ou réparation de produit, les frais lié à un nouvel envoi de votre commande, depuis notre atelier vers l’adresse de livraison indiquée, seront pris en charge par Maison Constellation.

Une fois le retour validé par nos soins, nous vous confirmerons soit l’échange ou la réparation de votre bijou ou bien la création de votre avoir valable 1 mois sur le site.

Les échanges ne sont pas applicables aux articles personnalisés (gravures et tailles) ainsi que sur les boucles d’oreilles, qui ne pourront être repris ou échangés une fois la commande validée ainsi qu’aux bijoux crées qui mesure.

Garantie et réclamations

N’hésitez pas à nous contacter par mail pour tous problèmes avec l’un de nos bijoux à cette adresse de contact : hello@maisonconstellation.com

Limitation de la responsabilité

Dans la mesure où la loi applicable ne mentionne pas de dispositions contraires, notre responsabilité est limitée aux dommages directs et en aucun cas aux dommages indirects, tels qu’une perte de revenus, etc.

Droits de propriété intellectuelle

Le site Web et son contenu nous appartiennent ou appartiennent à nos donneurs de licences et sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle et au marketing. Cela signifie que les marques, les noms d’entreprises, les noms de produits, les images et les graphismes, la conception du site, sa mise en page et les informations sur les produits, services et d’autres contenus ne doivent pas être copiés ou utilisés sans notre autorisation écrite préalable.

Renonciation

Nous nous réservons la possibilité que notre site Web comporte des erreurs, par exemple des erreurs concernant des images ou des erreurs typographiques, notamment des erreurs dans des descriptions de produits ou des spécifications techniques, des prix inexacts ou des informations incorrectes concernant la disponibilité d’un produit dans le stock. Nous sommes habilités à corriger toute erreur évidente et à modifier ou mettre à jour à tout moment les informations publiées sur le site Web en conséquence.

Les images sur le site Web sont uniquement prévues à des fins d’illustration et ne constituent pas une garantie du nombre exact de produits que vous pourriez recevoir en passant une commande, ni de l’apparence exacte, du fonctionnement ou de l’origine des produits.

Modifications des Conditions Générales de Vente

Nous sommes susceptibles de modifier ces Conditions Générales de Vente à tout moment. Nous publierons ensuite les Conditions Générales de Vente modifiées sur notre site Web, qui ne prendront effet que lorsque vous les aurez acceptées (à l’occasion d’une nouvelle commande ou lors de la consultation du site Web).

Droit applicable et litiges

Dans l’éventualité d’un litige, nous nous efforçons de respecter toute décision prise par les autorités nationales de protection des consommateurs.

Tout litige relatif à l’interprétation ou à l’application de ces Conditions Générales de Vente sera régi et interprété en vertu des lois du pays ou de l’État où nous menons nos activités et sera soumis à la compétence non exclusive du tribunal du lieu de constitution de notre entreprise. « Compétence non exclusive » signifie que vous avez la possibilité de présenter une réclamation contre nous dans un autre pays si la loi applicable le permet.

C’est tout ! Nous espérons que vos achats se dérouleront bien !

Ces Conditions Générales de Vente ont été établies par Maison Constellation le 25/02/19

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